De la musique
Définition :
L'œuvre musicale se compose de la mélodie (air) ou "émission d'un nombre de sons successifs et indéterminés". On y ajoute l'harmonie ou "émission simultanée de plusieurs sons différents" autrement dits "les accords".
Remarque :
Il faut préciser que l'harmonie n'est pas en tant que telle protégée par le droit d'auteur, elle enrichit la mélodie.
Fondamental :
Une chanson est une œuvre de collaboration[1] par définition :
Deux auteurs identifiés au titre des droits d'auteur
le compositeur
le parolier
Auquel viendra s'ajouter l'artiste interprète qui détient des droits au titre des "droits voisins[2]"
Conseil :
Intégrer une œuvre musicale dans votre site internet nécessite l'autorisation préalable :
des titulaires de droit (compositeur, parolier) souvent représentés par une société de gestion au titre des droits d'auteur
de l'artiste interprète et du producteur de disque au titre des droits voisins.
Méthode :
La demande doit être formulée par écrit, vous devez attendre une réponse écrite avant d'initier la mise en ligne.
Remarque :
Il n'y a pas de conditions de durée, de qualité de diffusion, de format de diffusion, ni de condition de diffusion qui seraient à même de vous dispenser de demander l'autorisation.
Remarque :
Il vous faudra également demander une autorisation si vous diffusez, en ligne, des morceaux de musique figurant sur un album que vous avez achetez. Les CD que vous achetez sont destinés à votre usage privé à moins que vous ne soyez le compositeur de la dite musique.
Fondamental :
Il est d'usage courant de parler pour un extrait de musique "d'un extrait de moins de 30s" pour éviter toute demande d'autorisation.
Le principe de la citation veut que la citation soit courte et que l'on garde à l'esprit la longueur de l'extrait cité et la longueur de l'œuvre citante.
Attention donc à cette durée des 30s devenue usuelle.
Le Tribunal de Grande Instance de Paris, 3ème chambre, 1ère section en date du 15 mai 2002 a justement statué sur le fait qu'un extrait de 30s était trop long par rapport à l'œuvre citante d'une durée de 3 minutes.