Le droit d'auteur : mais de quoi parlons nous ?

Introduction

La notion de droit d'auteur^[1] est particulièrement présente dans le domaine de l'édition littéraire. Tout à chacun sait que derrière chaque livre il y a un auteur^[2]. Il est tout à fait admis que ce dernier publie un ouvrage et que cet ouvrage lui permet d'avoir des moyens de subsistance.
Peu d'internautes se posent la question de savoir s'il y a un auteur à l'origine de la ressource qu'ils trouvent sur Internet, beaucoup découvrent cette notion de propriété intellectuelle^[3] ... pourtant la législation en la matière est ancienne. La première référence aux droits d'auteur remonte à 1791.
Bonne découverte, bonne lecture,

Droits d'auteur
Les droits d'auteur sont les prérogatives conférées à un auteur lors de la création d'une œuvre originale. Il s'agit des droits moraux et des droits patrimoniaux.
Auteur
Selon l'article L113-1 du CPI, « la qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'œuvre est divulguée. »
Propriété Intellectuelle
La propriété intellectuelle regroupe :
- la propriété littéraire et artistique, qui se compose elle-même du droit d'auteur, des droits voisins et des droits des producteurs de bases de données ;
- la propriété industrielle qui se compose du droit des brevets, du droit des marques et du droit des dessins et modèles.