Je m'expose à
De nombreux comportements et dérives sont susceptibles d'exposer le titulaire du blog. Ce dernier engage bien souvent sa responsabilité sans en avoir pleinement conscience. Les blogs dits "ouverts" accroissent ces risques puisque des internautes tiers commentent les billets postés.
La diffamationFondamental
L'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme suit :
« Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation »
,
Le fait de publier cette allégation ou imputation est punissable par la loi, il n'est pas nécessaire de nommer une personne pour qu'elle se sente victime d'une diffamation, l'identification peut être rendue possible par l'emploi de termes spécifiques par exemple.
L'injureFondamental
L'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit l'injure comme suit :
« Toute expression outrageante, terme de mépris ou investive que ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure »
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Sanction : 12 000 euros,
Sanction pour une injure racial : 22 500 euros et six mois de prison maximum.
Le non respect de la vie privée et du droit à l'imageFondamental
La frontière est souvent franchie, la publication d'une photographie sans l'accord de la personne est une atteinte à son droit à l'image. Seul l'individu est en droit de disposer de son image, de décider ou non de sa diffusion. Le fait de publier des informations personnelles et privées constituent une atteinte à la vie privée. |  |
Le non respect des droits d'auteur des contenus publiésFondamental
Le blogueur propose des contenus sur son blog que cela soit des vidéos, des photographies, des documents pdf ou autres types de ressources. Le blogueur peut être l'auteur des dites ressources mais le plus souvent ce sont des ressources qu'il trouve sur la toile.
La marche vers la contrefaçon[1] est rapidement franchie. La contrefaçon en droit d'auteur réside dans le fait de reproduire, de représenter ou de diffuser, par quelque moyen que ce soit, une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur.
Le reproduction sur un blog de paroles de chanson sans l'accord du parolier est un acte de contrefaçon.
La reproduction et la diffusion d’œuvres musicales sans autorisation des producteurs ou des musiciens constitue un acte de contrefaçon.
