Oeuvres libres de droit associées à une licence
Définition : Œuvres libres de droit
Une œuvre identifiée « libre de droit » demeure protégée par le droit d'auteur. Toutefois, l'auteur décide de mettre son œuvre gratuitement à la disposition du public tout en déterminant les usages qu'il accorde.
Cette notion de libre de droit est fréquente sur la toile. La ressource ou l’œuvre est associée à une licence qui déterminent les usages.
Définition : Les licences creatives commons : les plus connues dans l'univers du libre
Le but des licences Creative Commons est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre afin de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles dans le domaine public.
Les licences Creative Commons ont été créées aux USA en 2001 sous l'impulsion du Professeur Lawrence Lessig de l'Université de Standford en Californie et sont proposées dans 45 pays
L'œuvre reste protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteur, droits "voisins", droits des producteurs de bases de données), ou toute autre loi applicable (droit à l'image). Toute utilisation de l'œuvre est interdite sauf autorisation explicite définie par l'auteur et portée à la connaissance de l'internaute au moment de la diffusion.
 | Reprenons notre illustration : je décide de la diffuser sous licence creative common - je suis une adepte du libre. Cetle licence CC BY NC indique j'autorise l'utilisation de mon œuvre à condition de mentionner mon nom et de pas l'utiliser dans un but commercial. |
Attention :
Qui dit libre ne veut pas dire je fais ce que je veux !
Remarque :
Le site fotolia illustre bien cette notion de photographies libres de droit.
Les formats, les licences sont identifiées pour des usages bien distincts.
Le coût de l'image à l'achat est variable.
Il est donc primordial de définir les caractéristiques du projet. Une photographie acquise sous une des licences "Projets Standard" ne pourra pas être achetée pour l'illustration d'articles de presse, de livres, de publicités, de brochures, d'affiches, de cartes de visite,... les usages sont réservés à l'illustration de sites web, de bannières, de newsletters, de documents PDF, de blogs, de diaporamas.