Les ressources et/ou contenus que vous intégrez
Fondamental :
Un blog est destiné à promouvoir un hobby, une activité professionnelle, une activité associative, une activité professionnelle.
Des contenus diffusés, intègrent souvent des contenus/ressources qui peuvent être :
des documents
des logos
des photographies
des vidéos
des articles de presse
des reproductions d'articles scientifiques
etc.
Conseil :
Peut-être rédigez-vous vos articles, vos documents ?
Peut-être réalisez-vous vos photographies, vos vidéos ?
Peut-être dessinez-vous votre logo ?
Peut-être qu'accessoirement avez-vous votre carte de presse ?
mais est ce vraiment le cas ?
Fondamental :
L'exploitation
L'exploitation d'un blog implique d'obtenir les droits des auteurs qui contribuent à alimenter le blog.
L'exploitation d'un blog implique d'obtenir les droits des divers auteurs, dont les œuvres sont reproduites et mises à la disposition du public.
Conseil :
L'obtention des droits d'exploitation[1] est formalisée par la rédaction d'une autorisation ou d'un contrat de cession de droit définissant les modalités d'exploitation des œuvres protégées intégrées dans votre blog.
Fondamental : Les illustrations, photographies, vidéos
La législation relative à « l'Image » est particulière. Les textes applicables sont :
Les textes relevant du code de la propriété intellectuelle (CPI)
I "'Image" : Le droit d'auteur,
Protection de l'image en tant que telle, exemple la photographie d'une œuvre d'art. Attention l'objet pris en photographie est également protégé par le droit d'auteur, par exemple : la toile de maître qui est photographiée,
Le droit des marques,
Le droit des dessins et modèles.
Par terme "Image" on entend
L'illustration sans dessin,
La peinture,
La photographie,
La vidéo
Les logos,
Les plans,
Les formes.
Fondamental : Et le plus important !
Les textes relevant du code civil et du code pénal
L'objet de l'Image (personnes ou biens),
Le droit de propriété pour un bien - notion de vie privée.