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L'œuvre composite ou dérivée

Définition

« L'œuvre composite est, sauf preuve du contraire, la propriété de l'auteur qui l'a réalisée » Ainsi, la première œuvre sert de base dans le processus de création de la seconde.

Fondamental

L'auteur de l'œuvre dite "seconde" est investie des droits d'auteur. Cependant, il doit respecter les droits d'auteur de l'auteur "premier". Il ne peut exploiter l'œuvre première qu'avec l'autorisation de son auteur par le biais d'un contrat de cession[1] de droits d'auteur.

A titre d'illustration

  1. Le contrat de cession de droit

    Le contrat de cession de droit est un document contractuel, signé, entre l'auteur de l’œuvre et celui qui souhaite l'exploiter, ce contrat précise le périmètre des droits cédés, les modalités financières et d'exploitation. Un contrat de cession de droit est obligatoire lorsqu'il y a commercialisation.

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