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Participer à la création d'un site internet / blog d'une association. C'est à vous de jouer !
BABA du droit d'auteur
Droits d'auteur ! de quoi parlons nous ?
Qu'est ce qu'une oeuvre de l'esprit ?
Introduction
Qu'est ce qu'une œuvre ?
Quelles sont les conditions pour que l'œuvre soit protégée ?
A partir de quand l'œuvre est-elle protégée ?
Comment apprécier l'originalité ?
Peut-on protéger une idée ?
Qui détient quoi lorsqu'il y a plusieurs auteurs ?
L'œuvre de collaboration
L'œuvre collective
L'œuvre composite ou dérivée
L'œuvre audiovisuelle
Une œuvre orpheline
Quels sont les droits dont dispose l'auteur d'une œuvre ?
Introduction
SABAM Official . Qui peut prétendre à des droits d'auteurs?
Le droit moral
Le droit moral
Les attributs du droit moral
Le droit patrimonial
Le droit patrimonial
La durée du droit patrimonial
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Droits d'auteur, demander l'accord !
Droit d'auteur, quels risques pour moi !
Voyons si je suis pret pour ma réunion
