Les fondamentaux du droit d'auteur

L'article L.112-3 du CPI précise la liste des œuvres considérées comme des œuvres de l'esprit et qui sont donc protégées.

• Les livres, les brochures et autres écrits littéraires et scientifiques

• Les conférences, allocutions, plaidoiries et autres œuvres de même nature

• Les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales

• Les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement

• Les compositions musicales avec ou sans paroles

• Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées, ensemble œuvres audiovisuelles

• Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie

• Les œuvres graphiques et typographiques

• Les œuvres photographiques et celles, réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie

• Les œuvres des arts appliqués

• Les illustrations, les cartes géographiques

• Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences

• Les logiciels y compris le matériel de conception préparatoire

• Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure

Le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'œuvre elle-même (art. L.112.4 du CPI). La liste des œuvres considérées comme des œuvres de l'esprit est purement indicative. Ainsi une œuvre multimédia peut aussi être protégée.