Le Plagiat "littéraire" et cinématographique"
Définition
Dictionnaire de l'Académie Française : Emprunter à d'autres auteurs des passages de quelque importance en les donnant comme siens.
Autrement dit, on s'inspire d'une œuvre préexistante et on ne demande pas d'autorisation particulière à l'auteur.
Remarque
En droit le fait de plagier est un acte de contrefaçon, nos législateurs doivent pour détecter le plagiat, procéder à une analyse très pointue de l'œuvre incriminée avec l'original afin de rechercher les similitudes (les personnages, l'action, le lieu, la structure même de l'œuvre) ou les différences essentielles.
Le juge doit donc trancher entre l'emprunt d'une idée (emprunt qui n'est pas condamnable) et l'emprunt condamnable que sont l'expression et la composition autrement dit la mise en forme de l'idée.
Remarque
Dans l'esprit de nombreuses personnes, le plagiat se limite à recopier intégralement un ou plusieurs passages d'une œuvre, ce type de pratique est dont défini en terme d'emprunt direct.
Il faut savoir que l'emprunt dit indirect peut être également condamné, l'emprunt indirect se caractérisant par la reformulation déguisée de tout ou partie d'une œuvre.
La bicyclette BleueExemple
Une des plus célèbres affaires dans le monde de la littérature est celle jugée par la cour d'appel de Versailles en 1993, les ayants-droits de l'écrivain Margaret Mitchell estimaient que le roman "La bicyclette bleue" écrit par Régine Desforges n'était ni plus ni mois qu'un plagiat de l'œuvre "Autant en emporte le vent" écrit par leur ascendante.
La première instance s'est prononcé favorablement pour les ayants-droits, le juge ayant constaté une nette ressemblance (les personnages, l'intrigue,...).
La cour d'appel en a décidé tout autrement et s'est prononcé en faveur de Régine Desforges. Pour le juge de la deuxième instance, les différences étaient caractérisées. Les aspects contextuels apparaissaient différents (pas le même lieu, pas la même époque, pas la même culture).
Finalement après deux jugements en cour d'appel et deux jugements en cours de cassation, les ayants droits ont renoncé à poursuivre. Cette affaire aura duré 7 ans.
"Séraphine" : Le plagiat au cinéma !Exemple
La justice a été saisie par M. Alain Vircondelet auteur d'une bibliographie consacrée à Séraphine Louis. L'intéressé assignait en effet le producteur (TS Productions) et l'auteur du scénario ( Martin Provost) pour contrefaçon.
Son action portait sur le fait que de nombreuses parties du scenario n'étaient en fait que la reprise, parfois au mot près, de son ouvrage. Son éditeur et lui-même avaient constaté 35 emprunts. La justice en a retenu 9 arguant sur la similitude de la formulation employée et la reprise d'éléments pourtant nés de l'esprit de l'auteur.
Le producteur ainsi que le scénariste ont été condamné, à payer 25 000 euros à M. Alain Vircondelet pour atteinte à son droit moral et 25000 euros à l'éditeur Albin Michel titulaire des droits patrimoniaux (exclusivité signée).
