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Le droit d'auteur : mais de quoi parlons nous ?
Menu :
Introduction
Un peu d'histoire
Le droit d'auteur c'est quoi au juste ?
Introduction
Nicole Ferry-Maccario. Les droits d'auteur
Qu'est ce qu'une œuvre ?
Quelles sont les conditions pour que l'œuvre soit protégée ?
Qui détient quoi lorsqu'il y a plusieurs auteurs ?
Quels sont les droits dont dispose l'auteur d'une œuvre ?
Introduction
Le droit moral
Le droit patrimonial
Testez- vous !
Demander l'accord de l'auteur, mais comment ?
Quels sont les risques si je ne demande pas ?
Conclusion
Contenu :
Quels sont les droits dont dispose l'auteur d'une œuvre ?
Introduction
Le droit moral
Le droit patrimonial
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Une œuvre orpheline
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Introduction
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