Accueil
|
Imprimer
Mode :
Cours
Outils
contenu
menu
navigation
outils
pied de page
Attention, votre navigateur ne supporte pas le javascript ou celui-ci a été désactivé. Certaines fonctionnalités de ce module sont restreintes.
Le droit d'auteur et le droit à l'image
Menu :
Introduction
Actualités
Le droit d'auteur
Ce que dit la loi...
Œuvres protégées et non protégées
Le détenteur du droit d'auteur et ses droits
Doit-on toujours avoir l'autorisation de...
Produire, Protéger, demander, utiliser !
Les contrats de cession de droits d'auteur
Formalités : déclarer un auteur ou se déclarer auteur
Les autorisations pour l'Image ou la musique
Les licences
Les "creatives commons"
Les licences "logiciels"
Les licences "Cecill"
La Licence Publique Générale - GPL
Points de vigilance pour les développeurs
Combien ça coûte ?
Risques et Sanctions
La loi vous oblige à...
Le droit à l'image
Comprendre votre environnement numérique
Nos actions de sensibilisation
Conclusion
Contenu :
Les licences "logiciels"
Les licences "Cecill"
La Licence Publique Générale - GPL
Points de vigilance pour les développeurs
Navigation :
Les types de licences
|
Les licences "Cecill"
|
|
|
| 
