Définition
Twitter se traduit en Français par gazouilli. Twitter est une plateforme par laquelle les mini-messages postés sont reçus et rendus visibles pour tous les internautes usagers.
Ces derniers composent des messages limités à 140 caractères, les envoient et en reçoivent d'autres à l'instant T.
La connexion est permanente. L'accès est rendu possible à partir d'un ordinateur, d'un téléphone portable connectés à Internet.
L'internaute choisit ses contacts, son réseau, les messages reçus n'émanent pas forcément de personnes proches, ils peuvent être "twittés" par un artiste, un homme politique.
Exemple
Twitter est utilisé pour indiquer à son réseau une action à l'instant T, l'information, l'actualité circulent autour de la planète à une vitesse vertigineuse.
« Je participe à la conférence de.... »
« Je suis en train de lire un livre de tel auteur.... »
« Je viens de trouver une information très intéressante, j'envoie le lien.... »
Remarque
Contrairement au blog, les messages postés ne sont pas destinés à être commentés directement, on donne une information en temps réel.
Les contenus et informations intégrés dans les messagesFondamental
Twitter se dégage de toute responsabilité au regard des contenus et des informations intégrés dans les messages.
La responsabilité est transférée de fait sur l'internaute ainsi que les conséquences éventuelles.
Extrait "CGU" : « Twitter n'est pas en mesure de surveiller ou de contrôler les Contenus postés au travers des Services, et ne peut engager sa responsabilité vis-à-vis de ces Contenus. Vous reconnaissez que toute utilisation des Contenus publiés au travers des Services, est à vos entiers risques et périls.Vous comprenez que vos Contenus peuvent faire l'objet d'une agrégation, d'une diffusion, d'une distribution ou d'une publication par nos partenaires. Si vous ne disposez pas des droits nécessaires à la communication de ces Contenus pour une telle utilisation, vous engagez votre responsabilité »
Twitter se désengage de toute responsabilité au regard des contenus mais s'approprie le contenu posté et admet de fait la possibilité d'apporter des modifications et adaptations
Extrait "CGU" : « Nous pouvons modifier ou adapter vos Contenus afin de les transmettre, afficher ou distribuer sur des réseaux informatiques et sur différents médias et / ou apporter des changements nécessaires à vos Contenus afin de les rendre conformes aux exigences ou limitations de tous réseaux, équipements, services ou médias.Vous déclarez et garantissez que vous disposez des droits, des pouvoirs et des autorisations nécessaires pour concéder les droits accordés en vertu des présentes sur les Contenus que vous soumettez »
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De récentes décisions de justice... Twitter n'est pas un "no man's land"Remarque
Twitter "incitation à la haine raciale" :
Twitter a été dans l'obligation de donner suite à une injonction de la justice française et à communiquer les éléments permettant d'identifier les auteurs de messages antisémites.
Les premiers "twitt" ont fait leur apparition en octobre 2012. L'association des étudiants juifs de france (UEJF) réagit immédiatement , décide de porter plainte contre X et demande à accéder aux informations permettant d'identifier les auteurs. Twitter s'est, dans un premier temps, réfugié, derrière la législation américaine.
En mars 2013, l'UEJF poursuit son action en pénal et réclame des dommages et intérêts conséquents. Twitter finit par céder en juillet 2013.
Twitter et "faux profil" :
Le 4 avril 2013, Twitter a été condamné à communiquer sous astreinte les informations permettant d'identifier l'auteur d'un faux profil (TGI Paris, 4 avril 2013). Le plaignant avait en effet découvert qu'un profil avait été créé avec son nom, prénom, état civil et images. Il y avait donc usurpation d'identité. Le plaignant a donc tout d'abord demandé la suppression du faux profil comme le prévoit la loi LCEN de juin 2004. Twitter n'ayant pas donné suite, le plaignant s'est tourné vers le tribunal.
Twitter a attendu la veille de l'audience pour supprimer le faux profil tout en annonçant être disposé à communiquer les informations pour identifier l'auteur de l'usurpation sous condition de "commission rogatoire pénale internationale.*
Le juge a pris une toute autre décision
« rien n'impose qu'il soit recouru à une commission rogatoire internationale alors que le défendeur (twitter) est en mesure de fournir les éléments d'identification nécessaires à ces fins : qu'il sera fait droit à leur demande de communication sous astreinte de 500 euros par jour de retard »
Vos données personnellesFondamental
En fonction des paramètres de votre compte, les contenus peuvent être visibles de tous, y compris à travers des services et des sites proposés par des Tiers
A partir du moment où vous ouvrez un compte, l'exploitation des données personnelles est admise. Il est tout à fait possible, à l'internaute, d'ajouter dans son profil des informations telles son numéro de portable, sa photographie.
Ces informations peuvent être rendues accessibles à des tiers selon le paramétrage du compte, donc vigilance.
Extrait (CGU) : « Toute information que vous communiquez à Twitter est soumise à notre Politique de Vie Privée, qui régit la collecte et l'utilisation de vos informations. Vous comprenez qu'en utilisant nos Services, vous consentez à la collecte et l'utilisation (ainsi qu'il est énoncé dans la Politique de Vie Privée) de cette information, y compris le transfert de cette information aux États-Unis et / ou dans d'autres pays à des fins de stockage, de traitement et d'utilisation par Twitter. Prestataires de services : nous engageons des prestataires de services aux Etats-Unis d'Amérique et ailleurs pour nous fournir des services et exécuter certaines fonctions. Nous pouvons partager vos données personnelles et privées avec ces prestataires de service dès lors qu'ils sont soumis à des obligations de confidentialité qui sont cohérentes avec cette déclaration de vie privée et à la condition que ces tierces parties utilisent vos données personnelles et privées pour notre compte et suivant nos instructions. »
Réutiliser un contenu publié sur Twitter ! quels risques ?Complément
La première condamnation est tombée : 1,2 millions de dollars pour avoir publié des photographies extraites de twitter
Les faits :
Un photographe réalise des clichés lors du tremblement de terre en Haiti, circonstances terribles mais qui n'ont pas empêché la diffusion sur twitter.
Un internaute a gentiment extrait ses clichés de twitter et s'est permis de les proposer aux agences de presse en son nom contre rétribution. L'AFP a acheté puis transmis les clichés à son partenaire exclusif Getty Photo, cette agence ayant pour mission de renégocier les dits clichés auprès des médias internationaux.
Le photographe a intenté une action.Les agences ont tenté de minimiser leurs responsabilité estimant que la publication de clichés sur twitter valait clichés "libres d'exploitation". L'auteur a démontré que les agences ne pouvaient ignorer qui était le véritable auteur des photographies postées sur twitter, il a démontré qu'il y avait eu des tentatives pour le contacter pendant la catastrophe et dès l'apparition des clichés sur twitter.
Les juges ont statué en faveur du photographe.
