Accueil
|
Imprimer
Mode :
Cours
Outils
contenu
menu
navigation
outils
pied de page
Attention, votre navigateur ne supporte pas le javascript ou celui-ci a été désactivé. Certaines fonctionnalités de ce module sont restreintes.
Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur !
Menu :
Introduction
Actualités
Au programme !
En amont - la question des droits d'auteurs
Les fondamentaux
Introduction
Qu'est ce qu'une œuvre de l'esprit ?
Le droit moral
Le droit patrimonial
les types d'œuvre : ce que dit la loi
Les exceptions
Les ressources produites
Les auteurs dans l'environnement professionnel
Le formalisme : le contrat ou l'autorisation
La rémunération de vos auteurs
En aval - la question des licences
Le droit à l'image
Les risques
Le dépôt légal
La plateforme pédagogique : la responsabilité de l'éditeur
Les données à caractère personnel - le prestataire aux USA !
En complément
FAQ Enseignants
Actions de formation/sensibilisation
Conclusion
Contenu :
Les fondamentaux
Introduction
Qu'est ce qu'une œuvre de l'esprit ?
Le droit moral
Le droit patrimonial
les types d'œuvre : ce que dit la loi
Les exceptions
Navigation :
En amont - la question des droits d'auteurs
|
Introduction
|
Evelyne Moreau
|
|
| 
