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En amont - la question des droits d'auteurs
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L'œuvre de collaboration
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Exception : les logiciels et la documentation
Les exceptions
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En aval - la question des licences
Le droit à l'image
Les risques
Le dépôt légal
La plateforme pédagogique : la responsabilité de l'éditeur
Les données à caractère personnel - le prestataire aux USA !
En complément
FAQ Enseignants
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Conclusion
Contenu :
les types d'œuvre : ce que dit la loi
L'œuvre de collaboration
L'œuvre collective
L'œuvre composite ou dérivée
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Evelyne Moreau
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