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Une vidéo que vous réalisez

Une vidéo est une œuvre audiovisuelle, qualifiée d’œuvre de collaboration[1]. Si vous souhaitez intégrer une vidéo que vous réalisez dans votre site internet voici ce à quoi vous devez penser :

Rappel

Dans le cas de cette vidéo, détiennent donc des droits d'auteur :

  • La personne qui conçoit le scénario de la vidéo, une vidéo ne peut s'improviser,

  • La personne qui réalise la vidéo, qui filme et réalise le montage

  • La personne "auteur" de la musique si, il y a lieu

    A ceci s'ajoutent :

    • les autorisations requises pour filmer des personnes, autorisations à solliciter au titre du droit à l'image.

    • les autorisations requises  en cas d'enregistrement de voix « off ». La voix est attachée à la personne, elle est identifiable.

Méthode

  • Faire un repérage, les notions de premier plan, second plan ou troisième plan prennent tout leur sens lorsqu'on réalise une vidéo. Les architectes détiennent des droits d'auteur sur les bâtiments. Une demande d'autorisation doit être sollicitée.

  • Eviter les prises de vues ayant pour « arrière-plan » des posters, des photographies, des tableaux (amateurs ou artistes). Rester sobre en matière de mobilier (les meubles de design ou les œuvres d'arts sont à éviter car protégés).

  • Les marques des appareils, objets et vêtements ne doivent pas apparaître à l'image.

  • Les logos ne doivent pas figurer dans la vidéo sans autorisation préalable.

Des pièges à éviter !Fondamental

La restauration

  • Les jardins Le Nôtre sont certes tombés dans le domaine public, mais ils ont été restaurés par Achille Duchêne. Ce dernier a revendiqué des droits sur la restauration ; les juges ont statué en sa faveur. Le juge a considéré qu'il avait apporté sa propre création.

  • Conclusion, si vous souhaitez filmer et exploiter votre vidéo présentant les des Jardins Le Nôtre, il vous faudra avoir l'accord de M. Achille Duchêne.

La décoration

  • Le Pont Neuf est certes tombé dans le domaine public. Mais il a été décoré par Christo avec 32000 pots de fleurs. La décoration est protégée par le droit d'auteur. Conclusion, si vous souhaitez filmer le Pont Neuf, avant de procéder à l'exploitation de la vidéo, il vous faudra avoir l'accord du décorateur.

Les éclairages, les feux d'artifice

  • Dans le même ordre d'idée, les jeux de lumière apposés sur une façade d'un bâtiment sont protégés par le droit d'auteur. C'est le cas pour le Château de Chambord. Attention donc aux vidéos réalisées la  nuit.

  • Vous pouvez filmer la Tour Eiffel, le jour et diffuser la vidéo, vous ne pourrez pas être poursuivi pour contrefaçon par contre, ne pas entreprendre de faire de même avec des vidéos prises la nuit, les éclairages constituent une œuvre protégée.

  • Les feux d'artifice sont également protégés par le droit d'auteur.

    C'est enfin le cas pour les meubles, les bijoux, les créations de couture, les chaussures, les coiffures.

  1. Oeuvre de collaboration

    Plusieurs personnes physiques collaborent : s'appuyant sur une véritable concertation (collaboration horizontale).

    Les auteurs travaillent tous ensemble, la règle d'unanimité s'applique dans les décisions. Les auteurs exercent leurs droits d'un commun accord,

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