L'œuvre composite ou dérivée
Définition
« L'œuvre composite[1] est, sauf preuve du contraire, la propriété de l'auteur qui l'a réalisée »
Ainsi, la première œuvre sert de base dans le processus de création de la seconde.
L'auteur de l'œuvre dite "seconde" est investie des droits d'auteur. Cependant, il doit respecter les droits d'auteur de l'auteur "premier". Il ne peut exploiter l'œuvre première qu'avec l'autorisation de son auteur par le biais d'un contrat de cession de droits d'auteur. |  |
