L'œuvre composite ou dérivée
Définition
« L'œuvre composite est, sauf preuve du contraire, la propriété de l'auteur qui l'a réalisée »
(art. L.113.4 du CPI).
On a une première œuvre et, on en fait une seconde. Ainsi, l'œuvre première sert de base et se retrouve dans la seconde. Le producteur doit obtenir les droits d'auteur de la première œuvre et signer une cession de droits d'auteur » avec les des auteurs de la seconde.
A titre d'illustration
