Le droit d'auteur et le droit à l'image

Les œuvres traditionnelles

Fondamental

Ce sont les écrits, les images, la musique, l'audiovisuel...

Ces œuvres sont protégées sous condition d'originalité de la forme d'expression quel que soit le support ou le procédé de communication au public, utilisé.

Spécificités pour l'image ou la vidéo

Pour « l'Image », sont comprises :

  • Les œuvres graphiques,

  • Les photographies,

  • Les œuvres typographiques,

  • Les cartes géographiques,

  • Les plans et les croquis,

  • La vidéo,

  • Les images de synthèse.

Il s'agit de la mise en forme d'une idée, mais pas de l'idée elle-même, par exemple : plusieurs peintres placés devant le même arbre n'auront pas la même façon de le représenter, chacune des représentations aura son originalité.

Qu'entendons-nous par œuvres traditionnelles ou premières ?Rappel

Ce sont notamment :

  • Les photographies réalisées sur un tournage de film,

  • Les cartes géographiques : l'originalité est dans la représentation, par la mise en valeur de certains éléments,

  • Les plans et les croquis : par les choix qui sont faits,

  • Les Images de synthèse et les jeux vidéos,

  • Les jeux de société, le tapis du jeu de l'oie sera protégé mais pas les règles du jeu.

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