Le droit d'auteur et le droit à l'image

Notions "Originalité - Sources"

OriginalitéDéfinition

L'originalité est définie comme l'empreinte de la personnalité de l'auteur par la jurisprudence. L'auteur a fait preuve de créativité et a apporté sa touche personnelle.

Spécificité pour l'image - la vidéo

  • Le choix du style, de l'expression et de la mise en forme traduisent l'originalité.

  • Pour apprécier l'originalité d'une "Image", on ne tiendra pas compte du mérite du photographe (amateur, professionnel) comme on ne tiendra pas compte de la destination de la photographie (photographie de vacances ou photographie d'art). Les critères de prises de vue, les couleurs, la luminosité permettent de juger de l'originalité de l'Image.

SourcesDéfinition

  • La source est dite licite quand le contenu a été mis à la disposition avec toutes les autorisations nécessaires, achat dans le commerce, téléchargement légal, cessions de droits d'auteur, quand il y a eu accord de tous les titulaires de droit.

  • La source est dite illicite quand le contenu a été mis à disposition sans avoir reçu l'accord des titulaires de droit, dans ce cas il y a contrefaçon.

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de ModificationRéalisé avec Scenari (nouvelle fenêtre)