Notions "Photographies libres de droits ou en droits gérés"
Notion « Photographies libres de droits »Définition
Cette notion est fréquemment utilisée dans le domaine de la photographie et plus particulièrement par les Agences de Photos, intermédiaires entre le client et le photographe. Le photographe a dans ce cas, cédé à l'agence ses droits d'auteur de façon élargie. Cette expression ne signifie pas gratuité et liberté d'utilisation pour l'utilisateur potentiel. Un forfait sera dû à l'agence de photos pour une utilisation illimitée selon la taille du fichier.
Remarque
Une licence est souvent associée sur Internet à l'Image dite “libre de droit”, licence qui définit les modalités d'utilisation par exemple la taille de l'Image. Il s'agit donc de lire attentivement les termes des licences, les droits, les obligations et les coûts sont différents selon les “Images” voire les sites.
Notion « Photographies en droits gérés »Définition
Cette notion est fréquemment utilisée dans le domaine de la photographie et plus particulièrement par les Agences de Photos. Il faudra payer pour chacun des droits. La notion de barème est très fréquente dans le domaine du droit de l'image.L'utilisateur rémunère l'agence photos au moment de la mise à disposition des supports.
Remarque
La mise à disposition pourra être limitée (non publicitaire, non commerciale). Ce type de cession doit être précise (type de support, tirage, durée, exploitation). En cas de réutilisation, il y aura lieu de demander une nouvelle autorisation.
