Notion "Exclusivité"
Définition du mot exclusivité selon "Larousse"Définition
« Caractère exclusif de quelque chose : L'exclusivité de son goût. »
« Propriété exclusive de quelque chose : Nous avons l'exclusivité de ce modèle. »
« Chose, objet dont on a la propriété exclusive : C'est une exclusivité de notre magasin. »
« Article, information ou document obtenus en priorité par un journal ou réservés à son seul usage pendant une période donnée. »
Remarque
En matière de propriété intellectuelle, la notion d'« exclusivité »
est souvent présente dans les contrats de cession de droits d'auteur. On cède à un tiers et à un seul le privilège d'exploiter l'œuvre dont on est l'auteur. Il agit d'un "monopole" d'exploitation.
Remarque
L'exclusivité ne peut porter que sur les droits "patrimoniaux" (droits de reproduction et de représentation). .
Refuser l'exclusivité ?
L'exclusivité peut se refuser, l'auteur reste libre de décider des modalités d'exploitation de son œuvre. Il est important de détailler chaque mode de reproduction et chaque mode de représentation dans le contrat de cession de droit. Par exemple : l'exclusivité peut porter sur l'édition papier et ne pas intégrer la diffusion en ligne.
