Le droit d'auteur et le droit à l'image

Le droit à l'anonymat est un droit reconnu au titulaire du blog, ce dernier peut publier sous un pseudo voir ne pas signer ses publications. Il n'a pas comme le responsable d'un site internet l'obligation de mentionner ses coordonnées dans les mentions légales du site. Cependant, en cas de problème, le titulaire d'un blog doit pouvoir être identifié.

A cet effet, le blogueur doit mentionner le nom, la dénomination, la raison sociale et les coordonnées de son hébergeur, dans les mentions légales de son blog. L'hébergeur, quant à lui détient les coordonnées personnelles du blogueur permettant à un tiers de le retrouver et éventuellement d'intenter une action en justice contre lui.

Dans le cadre d'un blog professionnel, le responsable du blog doit faire apparaître ses coordonnées complètes dans les mentions légales du blog, comme tout éditeur de site internet classique.

Le responsable du blog doit respecter le droit d'auteur au regard des contenus qu'il publie, il se doit d'obtenir les autorisations des tiers pour tout contenu dont il n'est pas l'auteur (documents, photographies, vidéos...). Il est aussi responsable des liens hypertextes qu'il est amené à poser, pour rappel les liens dits "profonds" supposent l'autorisation de l'éditeur du site visé.

Deux modèles de blog :

• le blog est dit ouvert ; la publication est automatique, la modération des contenus ou messages postés se fait à postériori.

• le blog est dit fermé ; l'auteur du blog vérifie et valide les contenus et messages postés à priori.

L'obligation de modération implique que l'auteur du blog veille :

• au respect des droits d'auteur au regard des contenus proposés par les contributeurs ou intégrés dans les messages 

• au respect du droit des tiers en matière de vie privée, de droit à l'image et de e-réputation

• au respect des propos tenus dans les messages (diffamation, injure)

Le responsable du blog peut voir sa responsabilité recherchée et engagée. Le législateur impose que le responsable du blog agisse promptement et retire sans délai, le contenu et/ou le propos litigieux.L'option "blog ouvert" implique une surveillance quotidienne du blog.

L'auteur du blog se doit de respecter le droit de réponse. Ce droit est très encadré par la loi.

Le législateur précise « que toute personne nommée ou désignée dans un service de communication publique peut faire valoir son droit de réponse »

Deux modalités, selon le modèle de blog choisi :

• Le blog ouvert : l'internaute mécontent fait valoir ses griefs en direct, ce qui peut conduire à l'escalade dans le conflit voir à certains dérapages

• Le blog fermé : l'internaute mécontent adresse une lettre recommandée au responsable du blog. Le responsable du blog publie la réponse (limitée à 200 lignes) dans un délai de trois jours suivant la réception du dit courrier. Le responsable doit remplir à nouveau son rôle de modérateur si dérapage il y a.

  A défaut de publication de la réponse dans les trois jours, le responsable du blog encoure une amende de 3750 euros.